Lettre, Résiliation, Contrat, Construction

Sujet: Avis sur les Constructeurs

de vrais professionnels à tous niveaux de l'implantation de la maison sur son terrain grace aux conseils de leur geometre qui se déplace personnellement jusqu'a la construction.  [...] bonjour,nous avons entrepris un projet de costruction avec les compagnons,ce projet c'est soldé part une résiliation du contrat de notre volonter.  [...] Aujourd'huit aprés notre résilition de contract et avant qu'ils n'aient commencer aucns travaux,ils nous mettent plus bas que terre et nous prennent vraiment pour des imbécile.  [...]

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Sujet: quel choix pour la meilleure sécurité ?

Sujet du message. quel choix pour la meilleure sécurité.   [...] Nous sommes sur le poinr de signer notre contrat de construction de Maison Individuelle.  [...] D'autre part un film sous toiture est-il indispensable dans le sud de la france.   [...]

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Sujet: Faut-il un vide sanitaire ?

Je suis actuellement en cours de projet de construction. D'après le constructeur, après analyse du sol et de la pente du terrain, un vide sanitaire n'est pas utile.  [...] Un bon point pour votre constructeur reste la remarque après analyse du sol car s'il a décelé la présence (par exemple) d'argiles gonflantes le vide sanitaire devient indispensable c'est au moins un gage de sérieux.  [...] Pouvez vous me préciser plus de détail sur les plus values et si vous etes bien dans le cadre d'un contrat de construction type CCMI.  [...]

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Sujet: Qui doit payer l'étude de sol ?

Après signature du CCMI, le constructeur ne peut demander d'avenant pour études/travaux complémentaires, le prix convenu comprenant toutes études et travaux, notamment d'adaptation au sol, nécessaires pour réaliser la construction.  [...] C'est pourquoi, de mon point de vue, il est préférable que vous maître d'ouvrage demandiez une étude de sol et un relevé topo (limites de propriété, courbes de niveau, réseaux existants) avant de consulter plusieurs constructeurs et obtenir le meilleurs prix.  [...] Après signature du CCMI c'est le constructeur. Les avenants pour adaptation au sol sont interdits en CCMI (étude de sol ou autres).  [...]

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Sujet: mauvaise implantation

Nous fesons construire une maison en lotissement et notre constructeur s'est trompé sur l'implantation de la maison et nous sommes maintenant 60 cm en dehors de la zone constructible.  [...] L'erreur d'implantation en dehors d'une zone constructible peut entrainer la démolition de l'ouvrage dès lors que les dites zones furent définies pour des alignements, des droits de vue ou des répartitions de cos dans l'élaboration du lotissement.  [...] Si la réponse est négative votre constructeur doit faire une déclaration de sinistre à son assurance, démolir l'ouvrage et le reconstruire au bon emplacement à ses frais.  [...]

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Sujet: CONDUIT DE CHEMINEE

Si le contrat prevoyait un conduit feux et que celui ci n'est pas conforme au dtu NF P51-202 le constructeur doit le mettre en conformite a ses frais.  [...] Cette obligation n'est pas dans le DTU mais dans l'article 18 ea L'arrété du 22 10 69 qui impose un dépassement de 0,40 du faitage ou de toutes autres construction a moins de 8 m.  [...] Merci pour vos réponses, j'ai pu obtenir gain de cause, mon constructeur a commandé un nouveau conduit et l'installation de notre cheminée est prévue la première quinzaine d'avril.  [...]

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Sujet: mauvaise implantation altimetrique de ma nouvelle cnstuction

il est évident que si votre constructeur s'est trompé il doit réparer, c'est une obligation contractuelle, lui faire un courrier recommandé pour qu'il fasse le nécessaire pour que votre projet soit conforme à votre contrat, attention aussi aux tolérances.  [...] En façade, en coupe ou sur le plan de masse est-il possible de trouver des cotes d'altimétrie de l'environnement, de la route d'accés par exemple.   [...] en plus il donne une leçon de lecture de plan, la question n'est pas là...y en marre de ces pseudo conseilleurs à la noix qui nous prennent pour des demeurés.   [...]

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Sujet: aidez moi c'est urgent

ayant consulter mon dossier a la mairie qui date de 1996 je me suis appercu que ma notice descriptive est differante de celle deposer par le constructeur en mairie.  [...] en particulier pour la charpente.en effet sur la mienne il y a ecrit fermette pour comble amenageable et a la mairie il ont ecrit sur un papier libre ecrit a la main et apres que j'ai signe mon contrat des combles perdus le constructeur nous a dit que la notice descriptive ne tennait pas lieux.  [...] si quelqu'un connais se probleme merci de m'aider. j'engage un avocat malgre les dires du constructeur.  [...]

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Sujet: Procès

Mais la question reste la même. un architecte engage t il sa responsabilité dans la sélection des entreprises ( concernant les compétences), dans la vérification des attestations d'assurance (aucune des attestations valables), si des malfaçons n'ont pas été relevées car c'est nous qui lui avons signalé les erreurs commises sur notre chantier sa responsabilité est elle là aussi engagée.   [...] Nous avons signé un contrat d'architecte dans lequel il est mentionné que l'architecte est chargé du suivi du chantier, du controle du travail réalisé, de viser les demande de fond etc.  [...] * Sa Responsabilité est ENGAGEE SUR TOUTES LES LIGNES, de par le CONTRAT Signé avec vous, jusqu'au TIERS-PAYANT de l'Avancement des TRAVAUX.  [...]

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