Suivez-nous sur :

Obligation, Conformité

Sujet: VMC-Obligation de construction-Conformite

Sujet du message. VMC-Obligation de construction-Conformite.  [...] Bonjour, Nous devons boucler la partie VMC dans notre maison. Certains artisans nous affirment que nous sommmes dans l'obligation d'equiper nos fenetres d'une aeration,d'autres nous conseillent une double flux hygro,enfin d'autres nous conseils ''d'ouvrir ''simplement les menuiseries 10 mn par jours.  [...] Quelles sont nos obligations pour obtenir la conformite De part vos experience quel est le meilleur systeme sans perdre trop de chaleur.  [...]

Lire la suite

Sujet: renseignement pour l'assainissement

ma première question est-ce vraiment une obligation ce changement combien faut-il compter pour faire détruire une fosse septique et la remplacer par une fosse toutes eaux (environ) y-at-il des aides financières,puisqu'il s'agirait d'une obligation de mise en conformité merci à vous et bonne journée.  [...] Merci pour cette réponse,j'avais entendu parler de ces filtrages écologiques,mais est-ce conforme aux nouvelles normes faut-il des autorisations spéciales Comme il s'agit d'installation écologique,peut-on obtenir des aides financières j'ai lu que le cout peut être très élevé en fonction de la nature du terrain.  [...] Bonjour nous sommes la société pelletier-sa et nous souhaiterions rentrer en contact avec vous pour quelques questions concernant votre projet.   [...]

Lire la suite

Sujet: contrôle diagnostic assainissement

05.1996) rend obligatoire le contrôle des installations d'assainissement non collectif ou du raccordement au réseau public (art L.  [...] 1331-1 du Code de la Santé Publique). Est ce le Spanc de vote commune qui a demandé ce contrôle Une installation pour les eaux usées doit être conforme si cela ne l'est pas il peut y avoir une obligation de mise en conformité.  [...] Vous savez que vous avez une fosse,est elle en état,l'avez vous entretenue depuis deux ans dans quel état était elle et depuis combien de temps lors de votre achat,les eaux rejetées passent chez votre voisin pour atterir ou La loi sur l'eau aujourd'hui est assez sévère et c'est normal,le rejet des eaux est très réglementé maintenant,c'est le traitement qui coûte cher et si vous avez la possibilité de faire mieux que ce que vous avez a actuellement et si tout le monde s'y mettait l'eau au robinet serait moins chère.   [...]

Lire la suite

Sujet: Achat logement sans prise de terre

.....c'est quoi pour vous la haute sensibilité exemple cuisine,1 prise LL,1 prise LV,1 prise four toutes indépendantes,reliée indépendamment au tableau 20 A,1 ou deux prises pontées pour les appareils divers et reliée au tableau indépendamment 16 A,et je ne vous parle pas de la salle de bains,baignoire douche et prises si vous faites des travaux conformes vous pourrez les déduire sur les revenus fonciers dans leur totalité.  [...] Faites ce qu'il y a à faire des devis et déduction sur le prix point avec courrier recommandé au Notaire du vendeur en demandant les certificats obligatoires.  [...] La réponse a été donné par Mully elle même la réglementation en vigueur est que s'il n'y a pas de possibilité de mise à la terre il faut installer une liaison équipotentielle locale en fait cela veut dire en terme simple que c'est la plomberie qui sert de mise à la terre,en ce qui concerne l'obligation de certificat de conformité electrique obligatoire en cas de vente c'est totalement faux,seul le CONSUEL est obligatoire pour l'ouverture du compteur par EDF si l'abonnement n'a pas été résilié par l'ancien locataire pas de problème.  [...]

Lire la suite

Sujet: non conformité d'une construction avec le PC

Sujet du message. non conformité d'une construction avec le PC.  [...] Une erreur du charpentier a posé la poutre panne 25 cm en dessous ce qui était prévu sur le PC, avec l'obligation de me baisser pour accéder aux vélux.  [...] normalement le charpentier et plus précisemment le maître d'oeuvre o une obligation de conformité aux plans, et votre garantie par rapport aux travaux c'est la décennale -parce que c'est valable 10 ans- donc si vous avec un certificat négatif de la mairie pour votre permis de construire vous pouvez vous retourner vers les entrepreneurs.  [...]

Lire la suite

Sujet: Controle construction fosse septique

De se mettre en conformité s'il y a un problème.....les fosses septiques sont de moins en moins préconisées il y a d'autres solutions moins chères et surtout moins contraignantes.  [...] Bonjour tout ce que vous risquez c'est qu'il ne vous donne pas la conformite et vous oblige a vous mettre en conformite Sur le principe et vu le nombre de fosses non conformes ils sont theoriquement de plus en plus durs mais la comme partout certains sont serieux et d'autres pas.  [...] en ce qui concerne la personne qui va venir vous controler il n'a aucun pouvoir seul le maire en personne détient le statut d'officier d'état civil,celui qui viendra constatera et fera un procés verbal de controle et la mairie vous délivreras un certificat de conformité ou non pour l'instant il n'y a pas d'obligation de travaux mais la législation en la matière est en train de changer et vos voisins et vous même seront obligés un jour ou l'autre.  [...]

Lire la suite

Sujet: Certificat de conformité: est-il obligatoire ?

Sujet du message. Certificat de conformité. est-il obligatoire.  [...] je possède une maison individuelle. Elle a été achevée en 1994. je n'ai pas fait de demande de certificat de conformité, et je n'en dispose donc pas.  [...] Ce document est-il obligatoire est-il trop tard pour en demander un Si non, comment dois-je faire. Merci.  [...]

Lire la suite

Sujet: Maison sans Crépi Depuis 2ans

Le vendeur et vous ne savez sans doute pas que pour réaliser une vente d' habitation récente,il est obligatoire de produire le certificat de conformité.  [...] Cette construction n'étant pas terminée,pas de certificat de conformité délivrée par la Mairie via la DDE,vente impossible.  [...] La vente d'une habitation récente est obligatoirement subordonnée à la fourniture du certificat de conformité tout comme les attestations d'assurances dommage ouvrage et décennales des entreprises ayant édifier la construction.  [...]

Lire la suite

Sujet: Normes antisismiques

Que doit-on savoir pour la réalisation afin d'être conforme à l'obligation.  [...] Comment vérifier les points importants lors de la construction du gros oeuvre par l'entreprise (devis précisant le caractère antisismique).   [...] votre construction est en zone de sismicité 1a, classe B (domaine d'application de la norme.   [...]

Lire la suite

Sujet: certificat de conformité

J'ai eu le cas du coté de Reims où j'ai eu une non conformité et donc une démolition pour 31 cm.  [...] Sachant ça faut -il obligatoirement demender la conformité,ou pouvons nous rester sans Bien à vous.  [...] Mais un forum est d'abord l'obligation de respect mutuel ce qui veut dire. respect des lois de toutes communautés.  [...]

Lire la suite

  Copyright © Travaux.com - 2012 - Tous droits réservés.