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Avenant, Contrat

Sujet: avenant contrat

Mon constructeur Maison familiale d'alfortville, me refait un avenant sans me prévenir avec biensûr un surcout concernant certains points sur 2 montants qu'ils m'avaient deduits.  [...] Or on a signé un contrat, suis-je obligée de signer l'avenant pour les prestations complémentaires qu'ils avaient oubliés.  [...] De plus, il nous a garantie d'être là pour la réunion de chantier mais il n'est pas venu afin justement revoir cet avenant et de ce que j'avais convenu avec lui oralement.  [...]

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Sujet: contrat signé jamais reçu par courrier mais modifié après

j'ai signé un contrat pour un montant, le jour même, on a demandé un avenant car il y avait des oublis.  [...] vous avez signé un premier contrat avant les modifications si tel est le cas, pourquoi ne l'avez vous pas en votre possession.  [...] Et surtout, pourquoi avoir donné un acompte si vous n'avez pas de contrat en votre possession Un contrat, c'est fait en double exemplaires.  [...]

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Sujet: réception et litiges

bon courage pour le reste, pour moi la réception c'est demain... mais je les ai harcelé à chaque petit problème au fur et à mesure pour que ce soit changé, après la réception, c'est du vent.   [...] 1°) La notice descriptive est une pièce intégrale du contrat il ne peut y dérogé sans avenant.  [...] 3°) Vous n'avez pas à écouter les allégations telles que le remède sera pire que le mal fiez vous à ce qu'il a été prévu en finition sur la notice descriptive, sans plier à aucun chantage.   [...]

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Sujet: Avenant abusif?

Nous avons signé un contrat de construction avec la société MAS PROVENCE le 14 Avril 2004 pour forunitures plans et construction d'une villa sur un terrain nous appartenant.  [...] Nous refusons de la couvrir en argumentant le fait que cet avenant est venu après la signature du contrat dans lequel il est juste précisé que l'accès pour les engins de chantier et de livraison doit être possible sans toutefois rien préciser sur les tonnages necessaires et qu'aucun terme du contrat se trouve modifié pour justifier un tel avenant.  [...] Le constructeur nous retorque que l'avenant nous a certe été transmis après la signature du contrat mais avant que l'exemplaire formel nous ai été retourné par courrier AR et que de ce fait, le prix indiqué pouvait être encore modifié, il ajoute que entre le 14 Avril et le 20 Mai 2004, après signature donc, il a fait procéder à une reconnaissance du chantier et que c'est seulement à cette occasion qu'il a découvert les contraintes d'accès.  [...]

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Sujet: CCMI - obligations du constructeur-

concernant ce probléme, j'ai piqué sur la toile un petit article qui me semble intéressant, à vous de me dire ce que vous en pensez.   [...] et si l'étude de sol est imposée par le permis de construire le constructeur peut-il demander un avenant au contrat.  [...] * C'est au CONSTRUCTEUR, ARCHITECTE, ARTISAN, SERIEUX de procéder à l'étude du SOL (de VISU par les Caractéristiques du TERRAIN) avant TOUS TRAVAUX de CONSTRUCTIONS.   [...]

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Sujet: devoir d'un onstructeur

en cours de construction dans le cadre d'un ccmi avec fourniture de plan mon constructeur à remplacé les fondations sur vide sanitaire par un terre plein et ce sans mon accord.   [...] non, absolument pas le droit,lorsque le contrat est bouclé,si l'on veut changer une prestation il faut établir un avenant,cet avenant peut porter votre accord ou pas, d'autant qu'il y des incidences financiéres à la clé.  [...] Modifier un contrat de façon unilatéral,peut-être cause de rupture de contrat.  [...]

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Sujet: dépassement devis

alors que le devis de mon plombier était de 4000 euros, il me facture 600 euros de plus, alors que les travaux indiqués, réels certes, n'ont fait l'objet d'aucun devis et que je les conteste.   [...] Pour votre devis pas de probleme c est de 4000 euros donc la facture doit etre de 4000 ttc le surplus de 600 ne doit pas etre payer car au vu de la loi il faut signer le devis a partir de 150 euros donc il faut contacter le service de la repression des fraudes le plus proche de chez vous.voila.   [...] un devis accepté est un contrat, si il y a des modifications de prestations engendrant des suppléments il y a obligation d'établir un avenant, cet avenant doit être accepté par vous, si ce n'est pas le cas,vous ne devez rien a votre plombier et ce n'est pas la peine de vous embêter à aller chercher le répréssion des fraudes, vous êtes dans votre bon droit si votre plombier n'est pas content, c'est de sa faute, il aurait dù faire les choses correctement.  [...]

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Sujet: AVENANT AU CONTRAT DE CONSTRUCTION

pour la porte, j'ai dû rajourté 300€ pour en avoir une vraiment beaucoup plus belle et de bien meilleure qualité, il est vrai que 500€ pour 20cm ça fait cher, mais quand on n'est plus dans les mesures standards.   [...] j'ai encore l'avenant pour le remplacement de l'enduit rustique par un écrasé. 500€, après négociations, le constructeur nous l'a offert.  [...] bien sur,c'est la technique de certains constructeurs qui vous attendent au virage pour vous en remettre une bonne dose,mais sachez que, si même si les dimensions ne sont pas standard ils n'ont absolument pas le droit de pratiquer des prix excessifs sans justifications sérieuses(dépose et repose par exemple).   [...]

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Sujet: permis de construire et contrat d'architecte

J'ai confié une mission complète à un archi (avec un contrat type du conseil de l'ordre).  [...] Que se passe-t-il si le PC est refusé Le PC modificatif peut-il faire l'objet de nouveaux honoraires dans ce cas, doit-on signer un avenant au contrat d'archi.  [...] Nous devons tout mettre en oeuvre pour l'obtenir mais l'autorisation administrative ne dépend pas de nous.   [...]

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