Pénalités, Retard

Sujet: Pénalités de retard

Bonjour,quelqun pourrait-il me dire combien je peux demander, au maitre d'oeuvre, de pénalités par jour de retard.  [...] je n'ai signé qu'un devis pour le moment,pas de contrat ou des dates ou autres modalités de ce genre apparaissent.   [...] je n'ai personnellement jamais vu un chantier honorer sa date de livraison. Le simple fait de réclamer de l'oseille à un Maître d'Oeuvre tient du phantasme.   [...]

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Sujet: arrêt d'un chantier

Tout dépend du contrat signé,y a t'il des pénalités de prévues en cas de retard de livraison.  [...] Si le chantier est retardé par la faute du constructeur il doit normalement s'acquitter de pénalités.  [...] Bonjour, oui ily'a des pénalités de retard de prévue. 1/3000 du prix convenu.  [...]

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Sujet: Recherche Architecte

... je reste à votre disposition pour en parler plus en détails et éventuellement vous présenter nos réalisations et notre méthode de travail.   [...] super important. avec pénalités de retard,c'est légal,on pense souvent aux pénalités pour les entreprises et on oubli les archis.  [...] Ceci dans le but de finaliser ma formation et valider mon Habilitation à la Maîtrise d'Oeuvre et ainsi m'inscrire à l'avenir à l'Ordre des architectes et éxercer ma profession en libéral.   [...]

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Sujet: Retard dans les travaux

L'aménagement de mes combles (environ 2 mois de trvail) initialement prévu en avril, a débuter le 02/06/04 pour se terminer le 30/07/04.   [...] Mais l'entrepreneur a commencé d'autres chantiers et maintenant, il ne sait pas me dire quand il pourra terminer.   [...] .. quels sont mes recours puis je appliquer des pénalités de retard.  [...]

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Sujet: Litige

..). J'ai par contre versé un acompte dès le premier jour. Dans quelles mesures je peux me désengager de cette personne Sachant qu'en plus l'acompte est supérieur au coût des travaux réalisés jusqu'ici.   [...] Si une date de réalisation et des pénalités de retard ont été spécifié,il faut jouer là-dessus.  [...] ..). Un juge obligera alors l'artisan à terminer les travaux. S'il refuse toujours,le contrat pourra être rompu sans problème et des indéminités pourra lui être réclamée.   [...]

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Sujet: Retard dans les travaux

Les ouvriers s'aperçoivent d'un malfaçons sur le tout a l'egout. Malgré ma demande d'arreter les travaux,ils effectuent les fondations sur une partie du tout a l'égout.   [...] .). Il y a une négociation amiable entre l'artisan et phénix évolution. Ma question est.   [...] Cela fait 5 mois,que nous attendons cette extension,est ce que nous pouvons demander des pénalités de retard (Dédommagement) au responsable.  [...]

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Sujet: veranda dépassement shon

Nous avons un projet de véranda à ossature bois c est une opportunités elle est déjà crée et elle irait parfaitement sur notre terrasse mais suite à la demande de permis on nous a dit que l'on dépasser de 3m2 la shon autorisée (150m2).   [...] .. (avec évidemment des pénalités pour les jours de retard pour la non application de la décision de justice. Bon courage.  [...] Alors environ 15 a 20% des batisse sont a demonté...si il n'ya aps de vis a vis et si cella ne derange aucun voisin,je vois pas le probleme.   [...]

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