Pénalités, Retard

Sujet: Pénalités de retard

Bonjour,quelqun pourrait-il me dire combien je peux demander, au maitre d'oeuvre, de pénalités par jour de retard.  [...] je n'ai signé qu'un devis pour le moment,pas de contrat ou des dates ou autres modalités de ce genre apparaissent.   [...] Cela n'a rien à voir avec la (mauvaise) volonté des artisans... qui dans un tel cas ne sont pas pénalisés directement.  [...]

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Sujet: Renovation de fenêtre et porte fenêtre

[le seul recours qui vous reste pour que l'entreprise qui vous pose vos fenêtre honore ses engagements sont les pénalités de retard.  [...] Bein non... mais dans tous les cas, j'aimerai savoir quelles sont les recours. Au niveau des penalités de retard, je ne vois rien d'écrit dans le contrat.  [...] un REVE). Peut être avons nous en commun la Société ISO WIND à Taverny - Après lettres recommandées ai consulté un conciliateur.   [...]

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Sujet: Recherche Architecte

... je reste à votre disposition pour en parler plus en détails et éventuellement vous présenter nos réalisations et notre méthode de travail.   [...] super important. avec pénalités de retard,c'est légal,on pense souvent aux pénalités pour les entreprises et on oubli les archis.  [...] Ceci dans le but de finaliser ma formation et valider mon Habilitation à la Maîtrise d'Oeuvre et ainsi m'inscrire à l'avenir à l'Ordre des architectes et éxercer ma profession en libéral.   [...]

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Sujet: Retard dans les travaux

L'aménagement de mes combles (environ 2 mois de trvail) initialement prévu en avril, a débuter le 02/06/04 pour se terminer le 30/07/04.   [...] Mais l'entrepreneur a commencé d'autres chantiers et maintenant, il ne sait pas me dire quand il pourra terminer.   [...] .. quels sont mes recours puis je appliquer des pénalités de retard.  [...]

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Sujet: Litige

..). J'ai par contre versé un acompte dès le premier jour. Dans quelles mesures je peux me désengager de cette personne Sachant qu'en plus l'acompte est supérieur au coût des travaux réalisés jusqu'ici.   [...] Si une date de réalisation et des pénalités de retard ont été spécifié,il faut jouer là-dessus.  [...] ..). Un juge obligera alors l'artisan à terminer les travaux. S'il refuse toujours,le contrat pourra être rompu sans problème et des indéminités pourra lui être réclamée.   [...]

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Sujet: par où commencer?

cela étant dis plusieurs possibilité s'offre à vous suivant vos moyens et suivant vos envies.   [...] Délais. Faire signer un planning avec un date de livraison et des pénalités de retard.  [...] Responsabilités. il doit assumer toutes les responsabilités (les siennes et celles de entreprises).   [...]

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Litige avec l'architecte : que faire quand la relation de confiance se dégrade ? - Travaux.com

Litige avec l'architecte : que faire quand la relation de confiance se dégrade ? - Travaux.com

Lorsque les délais sont dépassés, des pénalités financières de retard peuvent être appliquées aux entreprises.  [...] Toutefois pour éviter un dépassement de budget pour le maître d'ouvrage, le contrat type édité par l'Ordre des architectes prévoit une clause spécifique où le montant des honoraires supplémentaires peut être déduit du marché de l'entreprise responsable, à condition que la déduction soit prévue dans la clause relative aux pénalités de retard du CCAP de ce marché.  [...] Il fait des vagues. Le fournisseur indique que son parquet est de très bonne qualité et que s'il présente ces défauts de planéité c'est normal car il est flottant.   [...]

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NEGOCIATEUR PRIVE à Paris 01

NOUS NÉGOCIONS OU VOUS AIDONS À NÉGOCIER. Les matières premières La main-d'oeuvre Les délais Les options L'acompte Les garanties et pénalités de retard Les frais d'architecte.  [...] Ce n'est pas encore terminé. celà le sera a la fin du mois. mais jusqu'à présent le travail qui est fait est trés pro et très soigné.   [...] Mme R. Ce n'est pas encore terminé. celà le sera a la fin du mois. mais jusqu'à présent le travail qui est fait est trés pro et très soigné.   [...]

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Sujet: veranda dépassement shon

A qu'elle risque s'expose ton si on refait un demande avec une shon de 150m2 la mairie pourrait nous contrôler après coup.   [...] Je ne vous le conseille pas... La mairie peut après vous trainer en justice en plus de vous faire démonter la véranda.   [...] .. (avec évidemment des pénalités pour les jours de retard pour la non application de la décision de justice. Bon courage.  [...]

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