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TVA, Normes, Fosse septique

Sujet: assainissement

Quel est la TVA pour la mise aux normes d'une fosse septique merci.  [...] Il s'agit de travaux d'entretien éligibles a la TVA à 5,5% votre maison ayant plus de 2ans.  [...]

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Sujet: normes fosse septique

Bonjour,nous avons acheté une maison en aout 2005 et qui date de 1970 au moins. Lors de l'achat via agence nous avions été informés que la fosse n'était plus aux normes en vigueur.  [...] je sais aujourd'hui que ma fosse n'est pas du tout aux normes. Une fosse septique + un système de trop plein amenant l'eau dans un puisard.  [...] De plus,là ou se trouvent les 2 fosses il y a une dalle béton et je ne me voit pas non plus casser tout ça et creuser un jour pour mettre une nouvelle fosse aux normes.  [...]

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Sujet: TVA changement fosse septique

Sujet du message. TVA changement fosse septique.  [...] Bonjour, Devant changer mon système d'assainissement qui n'est plus aux normes,je souhaiterai savoir quelle est la TVA applicable pour ce genre de travaux 5.  [...] 5 %,7% ou bien 19.6% J'ai réussi mon devis qui est hors taxes,dans le coup je ne sais pas quel sera le montant final Merci de bien vouloir m'éclairer.   [...]

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Sujet: Travaux fosse septique et nouvelles normes ?

Bonjour,nous avons acheté une maison en aout 2007 et qui date de 1977. Lors de l'achat via agence nous avions été informés que la fosse n'était plus aux normes en vigueur.  [...] .. Seulement,je sais que les contrôles se précisent par chez nous,et je sais aujourd'hui que ma fosse n'est pas du tout aux normes.  [...] Une fosse septique + un système de trop plein amenant l'eau dans un puisard. Les eaux usées vont par un autre conduit dans ce même puisard.  [...]

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Sujet: fosse septique

Malheuresement la partie servant de terrasse est assez reduite pour l'installation d'une fosse septique aux normes.  [...] je suppose bien sûr qu'il n'y a pas de système d'égouts collectifs. Dans ce cas la seule solution est d'installer une fosse septique reliée à un champ d'épandage de 4mX6m environ.  [...] si tu n'as pas la place pour faire ce système de traitement sur ta parcelle, demande au voisin l'autorisation de la faire chez lui.   [...]

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Sujet: Assainissement

Qui pourrait me dire, lors de l'installation d'une fosse septique, à quelle hauteur l'évent doit-il être installé.  [...] Il ne s'agit plus d'une fosse septique mais d'une fosse toutes eaux qui doit être contrôlée en cours de sa réalisation et à la fin des travaux (normes strictes).  [...] Que cela soit pour un cabinet médical ou pour une habitation d'un particuliers, il n'y a aucuns préjudices, le rhabillage en pvc sur façades en aluminium a dû être soumis avant d'être poser.   [...]

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Sujet: étapes administratives pour rénovation chalet en Z.A

il faut par contre vérifier que la fosse septique est existante...et en etat de marche.  [...] alors non, il n'y a ni eau, ni électricité,ni fausse septique. en fait il s'agit d'un chalet de plus de 200 ans qui tient encore debout.  [...] mais par contre elle vas exiger une fosse septique aux normes et cela risque de vous couter chère.  [...]

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Sujet: fosse septique

comment remettre en fonction une fosse septique qui n'a pas fonctionnée depuis 4 ans et probablement vieille de plus de 30 ans y a t-il des risques.  [...] Une fosse septique n'est plus acceptée et ces installations sont concernées pour les mises aux normes obligatoires.  [...] Désormais, il s'agit d'une fosse toutes eaux avec un filtre (surface selon nombre d'habitants et type de sol).  [...]

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Sujet: fosse septique

La loi sur l'eau (française et européenne), indique que l'assainissement par une fosse septique n'est plus aux normes.  [...] Vous parlez d'un agent, je suppose qu''il s'agit de l'agent immobilier Une fosse à épandage, je suppose qu'il s'agit d'une fosse septique.  [...] Cette fosse se trouve sous les WC donc dans la maison... Merci à tous ceux et celles qui, grâce à leurs conseils, vont lui permettre de retrouver un air respirable.  [...]

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Sujet: fausse septique

j'aimerais savoir combien ca coûte d'installer une fausse septique (par une entreprise ainsi que soit même)en sachant que les trous seraient creusés par nos soins.  [...] Il s'agit d'une fosse toutes eaux, la fosse septique n'est plus acceptée, plus aux normes.  [...] Il existe des solutions alternatives selon les particularités de l'emplacement. Vous pouvez nous contacter au 06.70.34.62.93.   [...]

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