Voisin, Chemin

Sujet: reglement de lotissement ou plan notarial?

Je désire construire un garage le long d'un chemin d'accés menant à la parcelle de mon voisin.  [...] Je vous remercie tout de même de votre réponse. Quelqu'un d'autre à une autre idée.   [...] Sachez toutefois que le lotisseur a un an suite la vente du premier pour convoquer la première assemblée de co-lotis.   [...]

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Sujet: géomètre ?

....sans tenir compte qu'avant il n'y en avait pas et que l'eau passait son chemin,un mur d'enceinte sur deux,ou un pour se cacher de son voisin pose un problème d'écoulement d'eau,de concentration,voire d'inondations et on met ca sur le compte des intempéries et combien ont les pieds dans l'eau dans leur cour,en plus goudron,et revêtements étanches amplifient.  [...] ..)S'il n'y a pas de contradiction entre la superficie de votre propriété(notaire) et le plan qui l'accompagne et la superficie du cadastre vous pouvez faire confiance au plan du cadastre Sinon il vous en coutera entre 500à1000€ selon l'importance des travaux demandés et votre besoin de sécurité.   [...] Merci Pierre, Savez-vous comment se procurer des plans plus détaillés que ce plan 1/25 Mon problème étant que je veux prévenir et être en règle lors du prochain changement de maire.   [...]

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Sujet: qui doit retenir les terres?

bonjour, voici ma question je vais acquerir un terrain dont l'acces est en pente et l'acces du terrain voisin se sert de mon futur terrain pour retenir son chemin d'acces.  [...] ma question est de savoir si je suis responsable dans le cas ou j'enleverai ces talus et si sa route venait a se deformer.   [...] Si c'est en enlevant vos terres que vous destabilisez son chemin, alors je crains que vous ne soyez resposable de la remise en état de son accès.  [...]

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Sujet: probleme de voisinage

Mon voisin à construit dans un premier temps son poulailler sur le chemin communal dont mon mari et moi avons fait la demande d'achat.  [...] Dans un deuxieme temps il l'a déplacé et se situe sur le talus entre le dit chemin qui nous appartient et son terrain.  [...] bonjour, et votre maison elle n'est pas sur le chemin communal au moins.-).  [...]

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Sujet: Plan d'urbanisme

Le POS impose une distance de construction de 3 m avec les voisin. est-ce valable pour un chemin privé de 5m de large.  [...] le respect de la limite contraint le bâtiment mais pas le chemin.  [...] Effectivement le chemin n'est pas conçerné. Toute construction (veranda comprise) doit respecter cette règles des 3 mètres.  [...]

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Sujet: largeur accès chemin communal

Actuellement, le chemin communal est goudronné sur toute la largeur disponible (3m) mais recemment, le voisin a posé des piquets qui réduisent la largeur à 2,5m car selon lui, le reste de la largeur sui appartient.  [...] Cela me pose bien des problèmes (accès camions, accès du chasse neige impossible, accès secours...).   [...] Peut on alors exiger de la mairie qu'elle elargisse officiellement le chemin communal à plus de 2,5m ET de quels moyens disposerait elle pour cela (alignement, rachat sans négociation de la bande litigieuse,...).  [...]

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Sujet: conduit de cheminée

J'ai acheté un appartement ancien,l'ancien proprietaire a retiré la cheminé et l'a reinstallé dans sa nouvelle maison,j'ai demandé a mon voisin du dessus de me liberer un espace pour faire passer un conduit ce qu'il refuse de faire.  [...] Si l'ancien propriétaire avait une cheminée c'est que le conduit existe et normalement il débouche chez vous,je ne comprends pas votre demande au voisin de libérer de l'espace maintenant si le voisin l'a bouché ou détourné pour son usage personnel et de plus 'il s'agit d'un conduit collectif il a tort et il n'est pas en droit de vous interdire de vous brancher dessus.  [...] Il faut s'assurer que personne d'autre n'utilise le conduit (pas plus d'un foyer par conduit),et aussi que le conduit n'a pas été condamné plus haut.   [...]

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Sujet: partage facture !

Bonjour. Depuis quelques temps on s'était mis d'accord avec 2 voisins de faire goudronner le chemin d'accés privé de nos 3 maisons.  [...] Le souci c 'est que l 'entrepreneur avait réservé les machines qui étaient déjà sur place et quand il est allé voir le 3 em propriétaire il avait déjà commencé a décaisser devant le portail de la voisine et le mien.  [...] et bien mon cher disney,a mon avis t'es un jaloux. Et tu tournes les histoires a ton avantages,si ça se trouve,tes voisins ne t'on rien promis.  [...]

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